Passage à niveau - Transport exceptionnel (54)
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Couche des passages à niveau dont le franchissement est autorisé dans le respect des caractéristiques maximales et des prescriptions
Ajouter le 23/05/2017
Aucune limite technique d'usage des données renseignée
- Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
- Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
- Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
Par section et catégorisation de tronçons de ROUTE (BD topo©IGN) des tracès de transports exceptionnels pour un seuil donné, reconnus et validés par arrêtés, pouvant être fournis au format SIG ou un support papier PDF par chaque fournisseur, puis par agrégation interdépartemental des réseaux propres à chaque fournisseur.
Type de représentation: non renseignée
Etendue géographique:
- Ouest: 7.12
- Est: 5.43
- Sud: 48.35
- Nord: 49.56
Système de projection: non renseignée
Echelle: 1/2000
Résolution: non renseignée
Transports DéplacementsTransport exceptionnelddt54donnée ouvertedonnées ouvertes
Service Environnement Risques Connaissance Unité Données Connaissance Transition numérique Case Officielle 60025
54035 NANCY CEDEX
0383914106
Modèle de données
Schéma JSON
L'objet JSON ci dessous est une description standardisée du modèle de votre jeu de données. Pour en savoir plus sur JSON schema.