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Enjeux sportifs, patrimoniaux et archéologiques sur les ouvrages transversaux prioritaires faisant à l'écoulement (2024)

Ce jeu de données liste, pour l'ensemble des ouvrages transversaux faisant obstacle à l'écoulement dits prioritaires (PAPARCE), la présence d'enjeux sportifs (kayak), patrimoniaux (sites classés et inscrits, monuments historiques,...) et archéologiques à prendre en compte lors de travaux de restauration de la continuité écologique en cours d'eau. Les données sont disponibles à l'échelle de la région Grand Est et du bassin Rhin-Meuse. Les données récoltées sont issues d'un travail conjoint et collaboratif entre la DRAJES, la DRAC et la DREAL, piloté par la DREAL Grand Est et réalisé en 2023/2024. Dans la légende, on considère comme "ouvrage traité", chaque ouvrage ayant déjà fait l'objet de mesure de restauration de continuité et qui ne représente plus un obstacle à l'écoulement. A l'inverse, les "ouvrages à traiter" sont ceux pour lesquels des travaux de restauration de continuité restent nécessaires, et qui donc abritent d'autres enjeux (sportifs et culturels) à intégrer dans les travaux à venir. Une mise à jour des données sera conduite à pas de temps régulier.

Les enjeux cartographiés sont soumis à seuil de zoom, ils apparaissent à partir du 1 / 200 000 ème.

Date de mise à jour de la carte : mars 2025

Nom du jeu de données :

roe_prioritaires_enjeu_sport_patrimoine_p_r44.shp

Aucune limite technique d'usage des données renseignée

• Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
• Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
• Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Jeu de données construit à partir d'un fichier tableur contenant des points précis géoréferencés et mis à disposition par DREAL Grand Est/SEBP/PERMDB.

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