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Description
Espaces boisés classés issus de la couche PRESCRIPTION_SURF_S_088 Correspond à TYPEPSC=01
Limites techniques d'usage
Aucune limite technique d'usage des données renseignée
Licences et conditions d'utilisation
- Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
- Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
- Utilisation libre sous réserve de citer la DDT88 comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour.
- Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
Méthode de production et qualité
Surfaces issues de la couche PRESCRIPTION_SURF_S_088 des documents d'urbanisme numérisés des communes vosgiennes.
Informations géographiques
Type de représentation: Vecteur
Etendue géographique:
- Ouest: 7.20
- Est: 5.39
- Sud: 47.81
- Nord: 48.51
Système de projection: non renseignée
Echelle: 1/1000
Résolution: non renseignée
Mots clefs
Aménagement UrbanismeZonages PlanificationZones de gestion de restriction ou de réglementation et unités de déclarationdonnées ouvertes
Synthèse
Données ouvertes
Mise à jour quand nécessaire
Publié le
\{\{'2021-02-11' | formatMeta:'date' \}\}
Donnée géographique
Thèmes
Contacts
DDT 88 (Direction Départementale des Territoires des Vosges)
22 à 26 Avenue Antoine DUTAC
88026 EPINAL CEDEX
0329691212
DDT 88 (Direction Départementale des Territoires des Vosges)
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