8024f0e3-8963-46e9-a317-3b902e5fd257 FR-20003646500124-01-raepa_cctc SCHERZL namik Communauté de Communes de Thann-Cernay Géomaticien 0389756143 3 rue de l'Industrie Cernay 68704 n.scherzl@cc-thann-cernay.fr 2020-03-04T11:20:15 ISO 19115/19139 Cor 1:2006 RGF93 – Lambert 93 (EPSG:2154) EPSG Donnée Thématique 2019 : Réseaux d'alimentation en eau potable et assainissement - CC-Thann-Cernay 2020-03-03 FR-20003646500124-01 1583224040828-1 1583224040828-1-raepa_cctc FR-20003646500124-01-raepa_cctc Représentation numérique des conduites d'alimentation en eau potable gérées par la Communauté de Communes de Thann-Cernay. Blanchard Julien Communauté de Communes de Thann-Cernay Responsable service SIG 3 rue de l'Industrie Cernay 68704 j.blanchard@cc-thann-cernay.fr Logo CC-Thann-Cernay La donnée a pour objet de faciliter la compréhension des réseaux d'eaux et d'assainissement gérée par la CC-Thann-Cernay. Les données diffusées sur les plateformes tels que GéoGrandEst ou le Géoportail n'ont pas pour vocation à être employé dans le cadre des déclarations d'intention de travaux. Licence Ouverte / Open License Etalab Version 2.0 (avril 2017) Pas de restriction d'accès public 2000 environment CC Thann-Cernay aep conduite alimentation eau potable GEMET - Themes, version 4.1.4, 13 Feb 2020 2020-02-13 Services d'utilité publique et services publics GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 geonetwork.thesaurus.external.theme.inspire-theme Shapefile https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf Licence ouverte Etalab v2.0 Licence Ouverte / Open license Etalab Version 2.0 (avril 2017) WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Géostandard Raepa v.1.2 Les fichiers du millésimes 2019 sont structurés d'après le standard raepa (Covadis). Toutefois certaines informations considérées comme étant "obligatoires" ne sont pas renseigné (procédure de complétion en cours ou perte d'information). Par ailleurs la codification du standard a été enrichi afin d'assurer une meilleure représentation de l'ensemble du Patrimoine AEP - Assainissement gérée par la CCTC. Les données diffusées sur les plateformes disposent des libellés et non des codes. Si besoin est, vous pouvez obtenir les données raepa brutes en nous contactant. 2020-03-04 * Le référentiel pour le positionnement des données est le cadastre. * la précision de chaque objets est décrite au sein des champs correspondants aux métadonnées raepa (<qualglocxy>,<qualglocz>,<qualannee>)