FR-226-700-011-010 Français CARON Emmanuelle Département du Bas-Rhin Chargée de missions Ecologie fluviale et Responsable SIG du service Rivières 03 88 76 67 67 Hôtel du Département - Place du Quartier Blanc Strasbourg 67964 emmanuelle.caron@alsace.eu 2026-04-27T14:11:38.59288128Z ISO 19115/19139 Cor 1:2006 Lambert I Nord - NTF - EPSG 27561 Lambert 93 CC48 - EPSG 3948 RIVIERES : Zones inondables et inondées non règlementaires - 01/07/2008 - département du Bas-Rhin (67) 2007-10-12 2008-07-01 FR-226-700-011-010 MD_URI FR-226-700-011-010 Les zones inondables et inondées non réglementaires regroupent l’ensemble des zones inondées issues de l’Atlas des zones inondées du Bas-Rhin de la Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt du Bas-Rhin de mars 1997 ainsi que l’ensemble des zones inondables étudiées ou modélisées lors d’études commandées par le Conseil Département du Bas-Rhin ou d’autres maîtres d’ouvrage. Les zones inondées indiquent des zones qui ont réellement été submergées par l’eau lors d’une crue. Les zones inondables indiquent des secteurs qui seront potentiellement submergés en fonction de l’importance de la crue. CARON Emmanuelle Département du Bas-Rhin Chargée de missions Ecologie fluviale et Responsable SIG du service Rivières 03 88 76 67 67 Hôtel du Département - Place du Quartier Blanc Strasbourg 67964 emmanuelle.caron@alsace.eu Logo DDT 03 88 88 91 00 14 rue du Maréchal Juin BP 61003 Satrsbourg Cédex 67070 SNS 03 88 21 74 74 25, rue de la Nuée-Bleue BP 30367 Strasbourg Cédex 67010 sn-strasbourg@developpement-durable.gouv.fr https://geoservices.alsace.eu/catalogue/image/IMG_ZINR.jpg Zones inondables non règlementaires .jpg Données ouvertes Département du Bas-Rhin Localisation Inondation GEMET Ecoulement des crues GEMET Géoportail Zones à risque naturel GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 Mention obligatoire sur tout support de diffusion : "Source des données : CD67/DDT/SNS" Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE 25000 Français environment Département du Bas-Rhin 6.94 8.23 48.12 49.08 Date de validité de la fiche de métadonnées version 1 2013-07-31 2014-12-31 TAB Fichier MapInfo https://geoservices.alsace.eu/catalogue/document/Licence-Ouverte-Open-Licence.pdf WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Licence ouverte "Etalab" Lien vers la licence ouverte dite "Etalab" (version d'octobre 2011) « Avertissement : ces données ne peuvent constituer à elles seules la base pour la mise en place d'une réglementation en terme d'occupation du sol. Il est fortement déconseillé de reproduire à une plus grande échelle que le 1/25 000 les données issues de ce document en espérant obtenir une meilleure précision de lecture. » Les données ont plusieurs origines : - Etudes commandées par le Conseil Département du Bas-Rhin, - Etudes commandées par divers Maîtres d’Ouvrages aidés financierement par le Conseil Département du Bas-Rhin, - Atlas des zones inondées de la DDAF de mars 1997, - Service de Navigation de Strasbourg pour les Polders. Il existe également plusieurs processus d’obtention : - Les crues observées ont été relevées par des observations de terrain, - Les enveloppes de crue centennale ont été issues de modélisation pouvant être complétée par des études hydromorphologiques, - Certaines enveloppes de crue sont uniquement issues d’études hydromorphologiques.