FR-226-700-011-201801261144 Français UGD Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67) Technicien bases de données 03 88 76 67 67 Hôtel du Département - Place du Quartier Blanc Strasbourg 67964 ugd@alsace.eu Département du Bas-Rhin UGD Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67) Technicien Gestion et Exploitaton des Données 03 88 76 67 67 Hôtel du Département - Place du Quartier Blanc Strasbourg 67964 ugd@alsace.eu Département du Bas-Rhin 2026-04-27T14:07:47.113933888Z ISO 19115/19139 Cor 1:2006 3948 CARTE -Répartition des associations sur le territoire nord-A4-2017- département du Bas-Rhin (67) 2018-01-10 2018-01-26 2018-01-10 FR-226-700-011-201801261144 MD_URI Présentation des répartition des associations sur le territoire nord du département du Bas-Rhin. Pour mémoire voici le cadre d’intervention du département 67 Code Général des Collectivités Territoriales Article L1611-4 ; Loi du 1er Juillet 1901 Article 5) Tous groupements, associations, œuvres ou entreprises privées qui ont reçu dans l'année en cours une ou plusieurs subventions sont tenus de fournir à l'autorité qui a mandaté la subvention une copie certifiée de leurs budgets et de leurs comptes de l'exercice écoulé, ainsi que tous documents faisant connaître les résultats de leur activité. Les associations sont tenues de faire connaître, dans les trois mois, tous les changements survenus dans leur administration ou direction, ainsi que toutes les modifications apportées à leurs statuts. Données disponibles en licence ouverte "Etalab version 2" (avril 2017) - cf. document associé UGD Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67) Conseillère vie associative (Territoire Nord) 03 88 76 67 67 Hôtel du Département - Place du Quartier Blanc Strasbourg 67964 ugd@alsace.eu Département du Bas-Rhin UGD Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67) Technicien bases de données 03 88 76 67 67 Hôtel du Département - Place du Quartier Blanc Strasbourg 67964 ugd@alsace.eu Département du Bas-Rhin https://geoservices.alsace.eu/catalogue/image/IMG_FR-226-700-011-201801261144.png carte-Répartition des associations dans le territoire nord-A4-2017 du Bas-Rhin .png Département du Bas-Rhin Localisation Etablissement Association Repartition des associations Données ouvertes Subvention A4 Couleurs Portrait CARTE Utility and governmental services Utility and governmental services Utility and governmental services GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 Licence ouverte "Etalab version 2" (avril 2017) - cf. document associé sources : "Département du Bas-Rhin" Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE 500000 Français location society Date de validité de la fiche de métadonnées version 1 2017-08-08 2030-06-19 Département du Bas-Rhin 6.94 8.23 48.12 49.08 PDF Format PDF https://geoservices.alsace.eu/catalogue/document/Licence-Ouverte-Open-Licence.pdf Lien vers Licence ouverte "Etalab" Lien vers la licence ouverte dite "Etalab" (version 2 avril 2017) https://geoservices.alsace.eu/catalogue/document/CARTE_FR-226-700-011-201801261144.pdf WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Répartition des associations sur le territoire nord du departement du bas rhin Téléchargement au format PDF Présentation des communes disposant d'associations du territoire Nord en 2017 sur le département du Bas-Rhin 67 en partant du centroide des communes.