Catalogue DataGrandEst
SLA - Délibérations depuis 2017 de Saint-Louis Agglomération
<p>L'ensemble des délibérations exécutives de Saint-Louis Agglomération depuis la création de la collectivité (1er janvier 2017) jusqu'à aujourd'hui sont listées dans ce jeu de données.</p><p>Elles sont classées par matières (thématiques); vous pouvez aussi les chercher par date. Le dernier champ permet de télécharger au format PDF la délibération correspondante à la ligne. </p><p>Enfin, une visualisation a été créée afin de faciliter la recherche personnalisée dans ce jeu de données. Pour voir cette application, <a href=" https://saint-louis-agglo.opendatasoft.com/pages/deliberations/" target="_blank">cliquez ici</a>. </p><p><i style="font-size: 12.495px;">Ce jeu de données respecte à 100% le Socle Commun des Données Locales (SCDL) pour le format du contenu et à 100% pour la structure. </i></p><p><i style="font-size: 12.495px;"><br></i><br></p><p>Personnes référentes des données : </p><p>Namik Scherzl - Service Open Data - 03.89.70.46.67</p><p><br></p><p><br></p>
Simple
- Date (Révision)
- 2026-03-16T08:13:57+00:00
- Date (Publication)
- 2026-03-16T08:13:57+00:00
- Identificateur
- deliberations-suivi
- Contact pour la ressource
-
Rôle Organisation Adresse e-mail Producteur Saint-Louis Agglomération
Auteur Saint-Louis Agglomération
Étendue
- Identifiant géographique
- fr_70_200066058
- Fréquence de mise à jour
- bimonthly
- Localisation
-
-
Communauté d'agglomération Saint-Louis Agglomération
-
- Thème
-
-
Administration, Finances
-
- Mots clés
-
-
délibération
-
administration
-
territoire
-
SCDL
-
Contraintes sur la ressource
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
- Contraintes d'utilisation
- Autres restrictions
- Autres contraintes
-
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
- Langue de la donnée
- Français
- Encodage de caractères
- Utf8
Description d’une propriété
- Nom de la propriété
- SLA - Délibérations depuis 2017 de Saint-Louis Agglomération
- Elément abstrait
- false
Caractéristiques des attributs
- Libellé
- coll_nom
- Définition
-
COLL_NOM
- Nom du type
-
text
Caractéristiques des attributs
- Libellé
- coll_siret
- Définition
-
COLL_SIRET
- Nom du type
-
text
Caractéristiques des attributs
- Libellé
- delib_id
- Définition
-
DELIB_ID
- Nom du type
-
text
Caractéristiques des attributs
- Libellé
- delib_date
- Définition
-
DELIB_DATE
-
Année d'approbation des délibérations
- Nom du type
-
date
Caractéristiques des attributs
- Libellé
- delib_matiere_code
- Définition
-
DELIB_MATIERE_CODE
-
Code thématique
- Nom du type
-
text
Caractéristiques des attributs
- Libellé
- delib_matiere_nom
- Définition
-
DELIB_MATIERE_NOM
-
Thématique des délibérations
- Nom du type
-
text
Caractéristiques des attributs
- Libellé
- delib_objet
- Définition
-
DELIB_OBJET
- Nom du type
-
text
Caractéristiques des attributs
- Libellé
- budget_annee
- Définition
-
BUDGET_ANNEE
- Nom du type
-
text
Caractéristiques des attributs
- Libellé
- budget_nom
- Définition
-
BUDGET_NOM
- Nom du type
-
text
Caractéristiques des attributs
- Libellé
- pref_id
- Définition
-
PREF_ID
- Nom du type
-
text
Caractéristiques des attributs
- Libellé
- pref_date
- Définition
-
PREF_DATE
- Nom du type
-
date
Caractéristiques des attributs
- Libellé
- vote_effectif
- Définition
-
VOTE_EFFECTIF
- Nom du type
-
text
Caractéristiques des attributs
- Libellé
- vote_reel
- Définition
-
VOTE_REEL
- Nom du type
-
text
Caractéristiques des attributs
- Libellé
- vote_pour
- Définition
-
VOTE_POUR
- Nom du type
-
text
Caractéristiques des attributs
- Libellé
- vote_contre
- Définition
-
VOTE_CONTRE
- Nom du type
-
text
Caractéristiques des attributs
- Libellé
- vote_abstention
- Définition
-
VOTE_ABSTENTION
- Nom du type
-
text
Caractéristiques des attributs
- Libellé
- delib_url
- Définition
-
DELIB_URL
- Nom du type
-
file
Options de transfert numérique
- Ressource en ligne
-
Landing Page
- Niveau
- Jeu de données
- Type d’objet géométrique
- null
- Nombre d’objets géométriques
- 2465
Métadonnées
- Identifiant de la fiche
- deliberations-suivi
- Langue
- Français
- Encodage de caractères
- Utf8
- Point de contact des métadonnées
-
Rôle Organisation Adresse e-mail Editeur (publication) Saint-Louis Agglomération
Type de ressource
- Type de ressource
- Jeu de données
- Informations de date (Révision)
- 2026-03-16T08:13:57+00:00
- Informations de date (Publication)
- 2026-03-16T08:13:57+00:00
Norme des métadonnées
- Titre
-
ISO 19115-3
)
