Alternate title

N_AOP_VIN_AIRE_GEO_S_R21

Date (Revision)

2014-05-07

Date (Publication)

2014-07-11

Date (Creation)

2012-05-10

Edition

1

Citation identifier

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1b8d3238-c38a-4b5f-aab2-2e28a15c6aad

Point of contact

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
DDT 10 (Direction Départementale des Territoires de l'Aube)		ddt-same-bmvd@aube.gouv.fr	Owner
DDT 10 (Direction Départementale des Territoires de l'Aube)		ddt-same-bmvd@aube.gouv.fr	Owner

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Arborescence thématique de la COVADIS

• Agriculture/Zonages agricoles

Keywords

• données ouvertes

Use limitation

Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence.

Use limitation

- Conditions concernant les services ministériels :

néant

- Conditions concernant le public :

- Les modalités de géolocalisation des aires géographiques des AOP-IGP ne permettant pas une reconstitution substantielle des bases de données de l'IGN, les directions départementales et les services du MEEDDM et du MAAP sont autorisés à diffuser librement à tout type d'organisme public ou privé les fichiers géographiques décrits par le présent standard de données- L'utilisation des fichiers géographiques en interne n'est soumise à aucune limitation. Toute reproduction de ces données devra mentionner la référence au protocole : protocole MEEDDAT - MAP - IGN du 24 juillet 2007, complétée des mentions obligatoires précisées dans les conditions générales d'utilisation de fichiers IGN.- Aucune restriction ne s'applique à l'accès et à la réutilisation par le public des fichiers obtenus auprès des directions départementales des territoires. La réutilisation doit se faire dans les conditions définies par la loi du 17 juillet 1978 relative à la réutilisation des informations publiques. Notamment, toute production issue d'une réutilisation par le public de ces données doit citer les mentions obligatoires précisées dans les conditions générales d'utilisation de fichiers IGN par respect du droit de propriété intellectuelle de l'IGN sur ces données. Les organismes fournisseurs des données doivent également être mentionnés.

Use limitation

Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Use constraints

License

Access constraints

Other restrictions

Other constraints

Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE

Spatial representation type

Vector

Denominator

25000

Language

Français

Character set

UTF8

Topic category

• Planning cadastre
• Farming

Description

CHAMPAGNE-ARDENNE

Geographic identifier

http://id.insee.fr/geo/region/21

Unique resource identifier

2154

Codespace

EPSG

Geometric object type

Surface

Distribution format

Name	Version
MapInfo TAB

Hierarchy level

Dataset

Statement

par agrégat des communes de la BD Carto

La liste des communes est disponible sur le site de l'INAO

Included with dataset

No

Feature catalogue citation

• fr-120066022-ca-jdd-656efbc7-7a11-436e-ae7d-95aad35320fa

Metadata

File identifier

fr-120066022-jdd-656efbc7-7a11-436e-ae7d-95aad35320fa XML

Metadata language

Français

Character set

UTF-8

Parent identifier

fr-120066022-sjdd-506c3cf0-6221-4127-9078-d2cc6148a87f

fr-120066022-sjdd-506c3cf0-6221-4127-9078-d2cc6148a87f

Hierarchy level

Dataset

Hierarchy level name

jeu de données

Date stamp

2021-05-05T10:51:59.335+02:00

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata standard version

2003 Cor.1:2006

Metadata author

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
DDT 10 (Direction Départementale des Territoires de l'Aube)		ddt-same-bmvd@aube.gouv.fr	Point of contact