fr-120066022-jdd-f868921c-a95f-4394-bd59-74ba2acd4550 fre ISO-8859-1 fr-120066022-sjdd-fb475755-01b5-4ae6-8d7d-8b44fe91182d dataset jeu de données DDT 88 (Direction Départementale des Territoires des Vosges) 0329691212 0329691312 22 à 26 Avenue Antoine DUTAC EPINAL CEDEX 88026 FRANCE ddt-scts-bdm@vosges.gouv.fr http://www.vosges.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Agriculture-environnement-amenagement-et-logement/Direction-Departementale-des-Territoires2 Le service est accessible au public du lundi au vendredi de 09h00 à 11h30 et de 14h00 à 16h30 (16h00 le vendredi) ou sur rendez-vous. pointOfContact 2019-04-03T22:29:48.061+02:00 ISO 19115 2003 Cor.1:2006 2154 EPSG Zones Spéciales de Conservation (ZSC) Natura 2000 dans le département des Vosges N_N2000_ZSC_ZINF_S_088 2016-03-24 revision 2016-03-24 publication 2010-11-08 creation 0 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/fr-120066022-orphan-f18848f8-3654-4e3b-a3fb-80908cb1ab8b Périmètres des Zones Spéciales de Conservation (ZSC) appartenant au réseau européen Natura 2000 Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Les Zones Spéciales de Conservation (ZSC) visent la conservation des types d'habitats et des espèces animales et végétales figurant aux annexes I et II de la Directive europeenne "Habitats" du 21/05/1992. Pour désigner les ZSC, chaque État membre fait part de ses propositions à la Commission européenne, sous la forme de pSIC (proposition de Site d'Intérêt Communautaire). Après approbation par la Commission, le pSIC est inscrit comme Site d'Intérêt Communautaire (SIC) pour l'Union européenne et est intégré au réseau Natura 2000. Un arrêté ministériel désigne ensuite le site comme ZSC. Description attributaire à compléter : Indiquer la taille des champs texte. Tous les attributs des données originales DREAL peuvent être conservées si besoin. Ces attributs ne sont pas forcément les mêmes d'une DREAL à l'autre. DDT 88 (Direction Départementale des Territoires des Vosges) 0329691212 0329691312 22 à 26 Avenue Antoine DUTAC EPINAL CEDEX 88026 FRANCE ddt-scts-bdm@vosges.gouv.fr http://www.vosges.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Agriculture-environnement-amenagement-et-logement/Direction-Departementale-des-Territoires2 Le service est accessible au public du lundi au vendredi de 09h00 à 11h30 et de 14h00 à 16h30 (16h00 le vendredi) ou sur rendez-vous. pointOfContact Bureau d'Administration et de Valorisation des Données (BAVD) 0329691252 0329691312 22 à 26 Avenue Antoine DUTAC EPINAL CEDEX 88026 FRANCE ddt-sept-bavd@vosges.gouv.fr pointOfContact Nature Paysage Biodiversité/Zonages Nature Arborescence thématique de la COVADIS 2009-04-06 publication Sites protégés GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 publication zsc theme données ouvertes Utilisation dans les limites des termes de l'avertissement type du MEEDDM http://www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Avertissement_cle0a6a19.pdf Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence. Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public. license otherRestrictions Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE vector 25000 fre 8859part1 planningCadastre environment VOSGES, Département des VOSGES 7.19828701 5.39383221 47.81304932 48.51358795 MapInfo TAB Accès aux métadonnées http://catalogue.geo-ide.e2.rie.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-f868921c-a95f-4394-bd59-74ba2acd4550 WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Vue HTML des métadonnées sur internet https://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-f868921c-a95f-4394-bd59-74ba2acd4550 WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Vue XML des métadonnées Accès aux données https://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=fr-120066022-orphan-f18848f8-3654-4e3b-a3fb-80908cb1ab8b&dataType=dataset WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet Accès aux données https://atom.geo-ide.e2.rie.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=fr-120066022-orphan-f18848f8-3654-4e3b-a3fb-80908cb1ab8b&dataType=dataset WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via intranet dataset N_N2000_ZSC_ZINF_S 2013-01-01 publication true Découpage au département des Vosges des périmètres issus de la couche régionale de la DREAL. N_N2000_ZSC_ZINF_S 2013-01-01 publication N_N2000_ZSC_ZINF_S