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Diplômes préparés dans les établissements du secondaire et formations intermédiaires
<p>Codifications de l’ensemble des diplômes généraux, technologiques et professionnels préparés dans les établissements de l’enseignement secondaire (y compris les brevets de technicien supérieur BTS ) ainsi que les formations intermédiaires communes à plusieurs diplômes (exemple : seconde générale et technologique, classes préparatoires aux grandes écoles CPGE).<br>Les diplômes universitaires et technologiques DUT y sont également codifiés pour les besoins de l'affectation des élèves dans l'enseignement supérieur après le baccalauréat. <br>Par convention, lors de l'abrogation ou de la rénovation de diplômes, les codifications sont fermées au 31/08 de l'année suivant la dernière session en tenant compte de la session de rattrapage aux examens s'il y a lieu ; les diplômes sont ouverts au 01/09 de la première année de formation conduisant à ce diplôme.<br>Le niveau des mentions complémentaires n'est pas différencié ni par le code ni par la rubrique niveau_formation_diplome , les codes commencent par 0 au lieu de 4 ou 5. Pour les mentions complémentaires, seule la zone LIBELLE_COURT valorisée à MC4 ou MC5 permet de différencier le niveau.</p><p>Le système de codification utilisé se traduit par un code à 8 positions.<br>Constitution du code<br>- Le 1er chiffre représente le niveau interministériel (nomenclature de 1969)<br>- Les 2e et 3e chiffres sont associés au 1er chiffre de niveau, niveau de diplôme (BTS, baccalauréat professionnel, CAP …)<br>- Les 4e, 5e et 6e chiffres correspondent au groupe de spécialité de la nomenclature des spécialités de formation (NSF 1994)<br>- Les 7e et 8e chiffres sont un numéro d’ordre.<br>La lettre de spécialité (champ d’application disciplinaire ou fonction) : croisée avec le groupe de spécialité, elle représente le niveau 700 de la NSF (nomenclature des spécialités de formation, INSEE) ; elle constitue une propriété complémentaire non intégrée dans l’identifiant.</p>
Simple
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Date (Création)
- Point of contact
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Role Organisation Electronic mail address Editeur (publication)DNE - Ministère de l'Education Nationale
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Catégorie ISO
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- Keywords
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lycées
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lycées professionnels
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collèges
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Thème
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Etablissements (dont IPS)
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Diplômes et examens
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Contraintes sur la ressource
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Ressource en ligne
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Contraintes d'accès
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Autres restrictions
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Contraintes d'utilisation
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Autres restrictions
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Langue de la donnée
- Français
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Encodage de caractères
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Utf8
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Format (encodage)
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json
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csv
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Options de transfert numérique
Options de transfert numérique
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Ressource en ligne
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Landing Page
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Niveau
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Jeu de données
Metadata
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Identifiant de la fiche
- fr-en-diplomes-etablissements-secondaire
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Langue
- Français
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Encodage de caractères
-
Utf8
- Contact
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Role Organisation Electronic mail address Editeur (publication)DNE - Ministère de l'Education Nationale
Type de ressource
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Type de ressource
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Jeu de données
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Informations de date (Création)
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Informations de date (Révision)
- 2026-01-29T18:27:09.992000+00:00
Norme des métadonnées
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Titre
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ISO 19115-3
