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Kembs délibérations depuis le 1er janvier 2022
<p>Retrouvez l'ensemble des délibérations de la Commune de Kembs.</p>
Simple
- Date (Révision)
- 2026-04-01T09:21:14+00:00
- Date (Publication)
- 2026-04-01T09:21:14+00:00
- Identificateur
- kembs-deliberations-depuis-le-1er-janvier-2022
- Contact pour la ressource
-
Rôle Organisation Adresse e-mail Producteur Commune de Kembs
Auteur Commune de Kembs
Étendue
- Identifiant géographique
- fr_80_68163
- Fréquence de mise à jour
- null
- Localisation
-
-
Kembs
-
- Thème
-
-
Administration, Finances
-
- Mots clés
-
-
administration
-
délibération
-
SCDL
-
Contraintes sur la ressource
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
- Contraintes d'utilisation
- Autres restrictions
- Autres contraintes
-
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
- Langue de la donnée
- Français
- Encodage de caractères
- Utf8
Description d’une propriété
- Nom de la propriété
- Kembs délibérations depuis le 1er janvier 2022
- Elément abstrait
- false
Caractéristiques des attributs
- Libellé
- coll_nom
- Définition
-
COLL_NOM
- Nom du type
-
text
Caractéristiques des attributs
- Libellé
- coll_siret
- Définition
-
COLL_SIRET
- Nom du type
-
text
Caractéristiques des attributs
- Libellé
- delib_id
- Définition
-
DELIB_ID
- Nom du type
-
text
Caractéristiques des attributs
- Libellé
- delib_date
- Définition
-
DELIB_DATE
- Nom du type
-
date
Caractéristiques des attributs
- Libellé
- delib_matiere_code
- Définition
-
DELIB_MATIERE_CODE
- Nom du type
-
text
Caractéristiques des attributs
- Libellé
- delib_matiere_nom
- Définition
-
DELIB_MATIERE_NOM
- Nom du type
-
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Caractéristiques des attributs
- Libellé
- delib_objet
- Définition
-
DELIB_OBJET
- Nom du type
-
text
Caractéristiques des attributs
- Libellé
- budget_annee
- Définition
-
BUDGET_ANNEE
- Nom du type
-
text
Caractéristiques des attributs
- Libellé
- budget_nom
- Définition
-
BUDGET_NOM
- Nom du type
-
text
Caractéristiques des attributs
- Libellé
- pref_id
- Définition
-
PREF_ID
- Nom du type
-
text
Caractéristiques des attributs
- Libellé
- pref_date
- Définition
-
PREF_DATE
- Nom du type
-
date
Caractéristiques des attributs
- Libellé
- vote_effectif
- Définition
-
VOTE_EFFECTIF
- Nom du type
-
text
Caractéristiques des attributs
- Libellé
- vote_reel
- Définition
-
VOTE_REEL
- Nom du type
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Caractéristiques des attributs
- Libellé
- vote_pour
- Définition
-
VOTE_POUR
- Nom du type
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Caractéristiques des attributs
- Libellé
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- Définition
-
VOTE_CONTRE
- Nom du type
-
text
Caractéristiques des attributs
- Libellé
- vote_abstention
- Définition
-
VOTE_ABSTENTION
- Nom du type
-
text
Caractéristiques des attributs
- Libellé
- delib_url
- Définition
-
DELIB_URL
- Nom du type
-
file
Options de transfert numérique
- Ressource en ligne
-
Landing Page
- Niveau
- Jeu de données
- Type d’objet géométrique
- null
- Nombre d’objets géométriques
- 490
Métadonnées
- Identifiant de la fiche
- kembs-deliberations-depuis-le-1er-janvier-2022
- Langue
- Français
- Encodage de caractères
- Utf8
- Point de contact des métadonnées
-
Rôle Organisation Adresse e-mail Editeur (publication) Commune de Kembs
Type de ressource
- Type de ressource
- Jeu de données
- Informations de date (Révision)
- 2026-04-01T09:21:14+00:00
- Informations de date (Publication)
- 2026-04-01T09:21:14+00:00
Norme des métadonnées
- Titre
-
ISO 19115-3
)
