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Saint-Louis - Délibérations du Conseil Municipal depuis 2022

<p><span style='color: rgb(86, 86, 86); font-family: -apple-system, BlinkMacSystemFont, "Segoe UI", Roboto, Helvetica, Arial, sans-serif; font-size: 14px; font-style: normal; font-variant-ligatures: normal; font-variant-caps: normal; font-weight: 400; letter-spacing: normal; orphans: 2; text-align: start; text-indent: 0px; text-transform: none; white-space: normal; widows: 2; word-spacing: 0px; -webkit-text-stroke-width: 0px; background-color: rgb(255, 255, 255); text-decoration-thickness: initial; text-decoration-style: initial; text-decoration-color: initial; display: inline !important; float: none;'>L'ensemble des délibérations exécutives de la Ville de Saint-Louis depuis le 1er janvier 2022  jusqu'à aujourd'hui sont listées dans ce jeu de données.</span></p>

Simple

Date (Révision)
2025-12-09T13:13:25+00:00
Date (Publication)
2025-12-09T13:13:25+00:00
Identificateur
saint-louis-deliberations-du-conseil-municipal-2022

Contact pour la ressource
Rôle Organisation Adresse e-mail
Producteur

Commune de Saint-Louis

Auteur

Commune de Saint-Louis

Étendue

Identifiant géographique
fr_80_68297

Fréquence de mise à jour
null
Localisation
  • Saint-Louis

Thème
  • Administration, Finances

Mots clés
  • délibération

  • administration

Contraintes sur la ressource

Titre
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ressource en ligne

https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence

Contraintes d'accès
Autres restrictions
Contraintes d'utilisation
Autres restrictions
Autres contraintes

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Langue de la donnée
Français
Encodage de caractères
Utf8

Description d’une propriété

Nom de la propriété
Saint-Louis - Délibérations du Conseil Municipal depuis 2022
Elément abstrait
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Caractéristiques des attributs

Libellé
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Définition

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Nom du type

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Définition

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Nom du type

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Caractéristiques des attributs

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Définition

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Définition

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Définition

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Définition

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Définition

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Définition

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Définition

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Définition

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date

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Définition

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file

Options de transfert numérique

Ressource en ligne

csv

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Ressource en ligne

json

json

Options de transfert numérique

Ressource en ligne

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Niveau
Jeu de données
Type d’objet géométrique
null
Nombre d’objets géométriques
533

Métadonnées

Identifiant de la fiche
saint-louis-deliberations-du-conseil-municipal-2022

Langue
Français
Encodage de caractères
Utf8
Point de contact des métadonnées
Rôle Organisation Adresse e-mail
Editeur (publication)

Commune de Saint-Louis

Type de ressource

Type de ressource
Jeu de données
Informations de date (Révision)
2025-12-09T13:13:25+00:00
Informations de date (Publication)
2025-12-09T13:13:25+00:00

Norme des métadonnées

Titre

ISO 19115-3

 
 

Étendue spatiale

Mots clés

Administration, Finances