Recensement et description des Webcams, des caméras, des boucles avec compteur temporaire sur RD et pistes cyclables, des cryopédomètres, des panneaux à message variable et des tunnels. Ces équipements dynamiques ont été recensés dans le cadre de l'élaboration du Schéma directeur de la route intelligente. Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Les zones inondables et inondées non réglementaires regroupent l’ensemble des zones inondées issues de l’Atlas des zones inondées du Bas-Rhin de la Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt du Bas-Rhin de mars 1997 ainsi que l’ensemble des zones inondables étudiées ou modélisées lors d’études commandées par le Conseil Départemental du Bas-Rhin ou d’autres maîtres d’ouvrage. Les zones inondées indiquent des zones qui ont réellement été submergées par l’eau lors d’une crue. Les zones inondables indiquent des secteurs qui seront potentiellement submergés en fonction de l’importance de la crue.

Recensement et description des Webcams, des caméras, des boucles avec compteur temporaire sur RD et pistes cyclables, des cryopédomètres, des panneaux à message variable et des tunnels. Ces équipements dynamiques ont été recensés dans le cadre de l'élaboration du Schéma directeur de la route intelligente. Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Localisation des déchèteries. Localisation à l'adresse et corrections manuelles. Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Les communautés de communes (CDC) sont des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. Le Bas-Rhin est entièrement couvert par des communautés de communes. Les périmètres des communautés de communes sont des regroupements de communes. Les périmètres des bans des communes ont été agrégés sur la base des limites administratives de la BD CARTO. Les périmètres de CDC ont été modifiés à plusieurs reprises récemment avec des fusions de communautés de communes en 2012, 2013 et 2014. Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Recensement et description des Webcams, des caméras, des boucles avec compteur temporaire sur route et pistes cyclables, des cryopédomètres, des panneaux à message variable, des bornes bluetooth et des tunnels sur le réseau routier départemental du Bas-Rhin et sur le réseau national transféré dans le cadre de la création de la CeA en janvier 2021. Ces équipements dynamiques ont été recensés dans le cadre de l'élaboration du Schéma directeur de la route intelligente. Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Contours des EPCI exercant la compétence de traitement des déchets ménagers et assimilés. Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Les périmètres de Maisons du Conseil Départemental (MCD) sont propres au Conseil Départemental du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmètres sont des agrégations de communes et englobent les communautés de communes. Au 01/07/2012, une anomalie est présente suite au rattachement de la commune de Jetterswiller à la communauté de communes des coteaux de la Mossig. La commune de Jetterswiller se situe sur le périmètre de la MCG de Molsheim au lieu d'être sur la MCG de Saverne. Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Recensement et description des Webcams, des caméras, des boucles avec compteur temporaire sur RD et pistes cyclables, des cryopédomètres, des panneaux à message variable et des tunnels. Ces équipements dynamiques ont été recensés dans le cadre de l'élaboration du Schéma directeur de la route intelligente. Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Contours des EPCI exercant la compétence de collecte des déchets ménagers et assimilés. Données disponibles en licence ouverte (Etalab).